Documentations

Documents

Guide sur la loi PECVL

GUIDE SUR LA LOI
concernant les propriétaires, les exploitants et les conducteurs de véhicules lourds et ses règlements

 

DOCUMENTS FRANÇAIS     |     DOCUMENT ANGLAIS

Guide sur les normes d’arrimage des cargaisons

Les véhicules lourds transportent des cargaisons d’une multitude de types et de formes, qui sont, le plus souvent, massives et volumineuses. Ils représentent ainsi un risque plus élevé et nécessitent des dispositions particulières en matière d’arrimage.

 

DOCUMENTS FRANÇAIS     |     DOCUMENT ANGLAIS

Guide du règlement sur le permis spécial de circulation

Le Code de la sécurité routière prévoit que le propriétaire ou le locataire d’un véhicule hors normes quant à la charge ou quant à la dimension ou le transporteur qui est responsable d’un tel véhicule ne peut laisser circuler ce véhicule à moins qu’il n’obtienne un permis spécial de circulation délivré à cette fin.

DOCUMENTS FRANÇAIS     |     DOCUMENT ANGLAIS

HAZMAT

As the Sanitary Food Transportation Act of 2005 states, DOT motor vehicle

and rail safety inspectors will observe shipments of food products for signs of potential

contamination during routine inspections and report concerns to the Food Safety

Inspection Service (FSIS) based on the product.

DOCUMENTS FRANÇAIS     |     DOCUMENT ANGLAIS

 

HOS USA

The following table summarizes the HOS regulations for property-carrying and passenger-carrying drivers.

DOCUMENTS FRANÇAIS     |     DOCUMENT ANGLAIS

Code de la sécurité routière

Il établit les règles relatives à la sécurité routière, à l’immatriculation des véhicules routiers et aux permis dont l’administration relève de la Société de l’assurance automobile du Québec ainsi qu’au contrôle du transport routier des personnes et des marchandises.

DOCUMENTS FRANÇAIS     |     DOCUMENT ANGLAIS

Les heures de conduite et de repos

Les règles concernant les heures de conduite, de travail et de repos contribuent à limiter

la fatigue chez les conducteurs de véhicules lourds.

DOCUMENTS FRANÇAIS     |     DOCUMENT ANGLAIS

Guide des normes de charges et dimensions des véhicules routiers

Le Règlement sur les normes de charges et de dimensions applicables aux véhicules routiers et aux ensembles de véhicules routiers s’applique à l’ensemble des véhicules lourds et légers, à l’exception des véhicules routiers conçus pour combattre les incendies.

DOCUMENTS FRANÇAIS     |     DOCUMENT ANGLAIS

Commander des publications

Pour commander des publications

DOCUMENTS FRANÇAIS     |     DOCUMENT ANGLAIS

Guide de vérification mécanique

Le présent guide contient les méthodes et les normes de vérification mécanique applicables à

la plupart des véhicules.

DOCUMENTS FRANÇAIS     |     DOCUMENT ANGLAIS

Guide ronde de sécurité

Les défectuosités mécaniques reliées principalement aux freins, aux pneus, aux roues et à
l’attelage seraient un facteur déterminant dans plus de 10 % des accidents de véhicules lourds.
Elles sont aussi une cause importante de perte de productivité dans l’industrie du transport de
personnes et de biens.

DOCUMENTS FRANÇAIS     |     DOCUMENT ANGLAIS

Guide ronde de sécurité Liste 1

Guide de sécurité Liste 1

Cette liste s’applique aux véhicules lourds autres qu’un autobus, un minibus ou un autocar.

DOCUMENTS FRANÇAIS     |     DOCUMENT ANGLAIS

Guide ronde de sécurité Liste 2

Guide ronde de sécurité Liste 2

Cette liste s’applique aux autobus (autre qu’un autocar), aux minibus ainsi qu’à toute remorque tirée par un autobus, un minibus ou un autocar.

DOCUMENTS FRANÇAIS     |     DOCUMENT ANGLAIS

Guide ronde de sécurité Liste 3

Guide ronde de sécurité Liste 3

Cette liste s’applique à un autocar. Toute remorque que tire l’autocar doit faire l’objet d’une inspection conformément à la liste 2.

DOCUMENTS FRANÇAIS     |     DOCUMENT ANGLAIS

Heure de service aide mémoire

AIDE-MÉMOIRE

Heures de conduite et de repos des conducteurs de véhicules lourds

DOCUMENTS FRANÇAIS     |     DOCUMENT ANGLAIS

Politique des conducteurs PECVL

La Politique d’évaluation des conducteurs de véhicules lourds s’adresse aux
conducteurs de véhicules lourds titulaires d’un permis de conduire délivré
par la Société et qui circulent au Québec ou ailleurs au Canada au volant
d’un véhicule lourd immatriculé au Québec.

DOCUMENTS FRANÇAIS     |     DOCUMENT ANGLAIS

Politique d’évaluation des propriétaires et des exploitants PEVL

Cette politique s’adresse aux propriétaires et aux exploitants de véhicules
lourds immatriculés au Québec et à l’extérieur du Canada.

DOCUMENTS FRANÇAIS     |     DOCUMENT ANGLAIS

Obligation des utilisateurs de véhicules lourds

Ce document s’adresse aux divers utilisateurs de véhicules lourds. Il vise à
leur faire connaître les principales règles et exigences de sécurité routière qui
encadrent leurs activités.

DOCUMENTS FRANÇAIS     |     DOCUMENT ANGLAIS

Guide des matières dangereuses

Le Règlement sur le transport des matières dangereuses du ministère des
Transports du Québec adopte par référence, en vertu des pouvoirs et de la
compétence du Québec en matière de transport routier, les normes du Règlement
sur le transport des marchandises dangereuses (RTMD), qui relève quant à lui de
la compétence de Transports Canada.

DOCUMENTS FRANÇAIS     |     DOCUMENT ANGLAIS

Guide charges et dimensions

Le Règlement sur les normes de charges et de dimensions applicables aux véhicules routiers
et aux ensembles de véhicules routiers s’applique à l’ensemble des véhicules lourds et légers,
à l’exception des véhicules routiers conçus pour combattre les incendies.

DOCUMENTS FRANÇAIS     |     DOCUMENT ANGLAIS

Permis speciaux

Le permis spécial de circulation est délivré par la Société de l’assurance automobile
du Québec aux conditions et aux formalités établies, et sur paiement des droits et des
frais fixés par le Règlement sur le permis spécial de circulation.

DOCUMENTS FRANÇAIS     |     DOCUMENT ANGLAIS

Norme 10

La norme qui suit a été préparée dans le but d’aider les administrations responsables des transports à
adopter les exigences d’arrimage ici visées par voie de référence.

DOCUMENTS FRANÇAIS     |     DOCUMENT ANGLAIS

Besoin de renseignements
Copyright © 2016-2017 Press-Art