Guide

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Guide sur la loi PECVL

GUIDE SUR LA LOI
concernant les propriétaires, les exploitants et les conducteurs de véhicules lourds et ses règlements

 

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Guide sur les normes d’arrimage des cargaisons

Les véhicules lourds transportent des cargaisons d’une multitude de types et de formes, qui sont, le plus souvent, massives et volumineuses. Ils représentent ainsi un risque plus élevé et nécessitent des dispositions particulières en matière d’arrimage.

 

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Guide du règlement sur le permis spécial de circulation

Le Code de la sécurité routière prévoit que le propriétaire ou le locataire d’un véhicule hors normes quant à la charge ou quant à la dimension ou le transporteur qui est responsable d’un tel véhicule ne peut laisser circuler ce véhicule à moins qu’il n’obtienne un permis spécial de circulation délivré à cette fin.

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Guide des normes de charges et dimensions des véhicules routiers

Le Règlement sur les normes de charges et de dimensions applicables aux véhicules routiers et aux ensembles de véhicules routiers s’applique à l’ensemble des véhicules lourds et légers, à l’exception des véhicules routiers conçus pour combattre les incendies.

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Commander des publications

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Guide de vérification mécanique

Le présent guide contient les méthodes et les normes de vérification mécanique applicables à

la plupart des véhicules.

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Guide ronde de sécurité

Les défectuosités mécaniques reliées principalement aux freins, aux pneus, aux roues et à
l’attelage seraient un facteur déterminant dans plus de 10 % des accidents de véhicules lourds.
Elles sont aussi une cause importante de perte de productivité dans l’industrie du transport de
personnes et de biens.

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Guide ronde de sécurité Liste 1

Guide de sécurité Liste 1

Cette liste s’applique aux véhicules lourds autres qu’un autobus, un minibus ou un autocar.

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Guide ronde de sécurité Liste 2

Guide ronde de sécurité Liste 2

Cette liste s’applique aux autobus (autre qu’un autocar), aux minibus ainsi qu’à toute remorque tirée par un autobus, un minibus ou un autocar.

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Guide ronde de sécurité Liste 3

Guide ronde de sécurité Liste 3

Cette liste s’applique à un autocar. Toute remorque que tire l’autocar doit faire l’objet d’une inspection conformément à la liste 2.

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Guide des matières dangereuses

Le Règlement sur le transport des matières dangereuses du ministère des
Transports du Québec adopte par référence, en vertu des pouvoirs et de la
compétence du Québec en matière de transport routier, les normes du Règlement
sur le transport des marchandises dangereuses (RTMD), qui relève quant à lui de
la compétence de Transports Canada.

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Guide charges et dimensions

Le Règlement sur les normes de charges et de dimensions applicables aux véhicules routiers
et aux ensembles de véhicules routiers s’applique à l’ensemble des véhicules lourds et légers,
à l’exception des véhicules routiers conçus pour combattre les incendies.

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