GUIDE SUR LES NORMES D’ARRIMAGE DES CARGAISONS
Les véhicules lourds transportent des cargaisons d’une multitude de types et de formes, qui sont, le plus souvent, massives et volumineuses. Ils représentent ainsi un risque plus élevé et nécessitent des dispositions particulières en matière d’arrimage.
GUIDE DU RÈGLEMENT SUR LE PERMIS SPÉCIAL DE CIRCULATION
Le Code de la sécurité routière prévoit que le propriétaire ou le locataire d’un véhicule hors normes quant à la charge ou quant à la dimension ou le transporteur qui est responsable d’un tel véhicule ne peut laisser circuler ce véhicule à moins qu’il n’obtienne un permis spécial de circulation délivré à cette fin.
PERMIS SPÉCIAUX
Le permis spécial de circulation est délivré par la Société de l’assurance automobile
du Québec aux conditions et aux formalités établies, et sur paiement des droits et des
frais fixés par le Règlement sur le permis spécial de circulation.
NORME 10
La norme qui suit a été préparée dans le but d’aider les administrations responsables des transports à
adopter les exigences d’arrimage ici visées par voie de référence.